57498_PLU_20230330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUFCHEF"



Informations

Nom du document DU_57498
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUFCHEF
Maillage 57498 NEUFCHEF
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2023 à 15:09
Publié le 12/04/2023 à 15:28
Mis à jour le 12/04/2023 à 15:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57498_PLU_20230330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-331cd0a0a10b8f310d227498e404428d
Producteur OTE Ingénierie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUFCHEF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57498
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9789161,49.2865571,6.0488571,49.3431968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57498_procedure_20230330.pdf Procédure
57498_rapport_1_20230330.pdf Partie 1
57498_rapport_2_20230330.pdf Partie 2
57498_padd_20230330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57498_reglement_20230330.pdf Règlement écrit
57498_reglement_graphique_1_20230330.pdf Règlement graphique 1
57498_reglement_graphique_2_20230330.pdf Règlement graphique 2
57498_info_lin_19_01_1_20230330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57498_info_lin_19_01_2_20230330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57498_info_lin_19_01_3_20230330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57498_info_surf_14_00_20230330.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57498_liste_sup_20230330.pdf Liste sup
57498_plan_sup_20230330.pdf Plan sup
57498_prescription_surf_02_00_20230330.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57498_prescription_surf_05_00_20230330.pdf Emplacement réservé

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE Ingénierie
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.moisy@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.moisy@ote.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.