33477_PLU_20230530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SEURIN-DE-CURSAC"


Informations

Nom du document DU_33477
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SEURIN-DE-CURSAC
Maillage 33477 SAINT-SEURIN-DE-CURSAC
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2023 à 12:04
Publié le 02/01/2024 à 17:37
Mis à jour le 02/01/2024 à 17:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33477_PLU_20230530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-334436554e4503932132c3d27f31927f
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEURIN-DE-CURSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33477
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6363605,45.1468821,-0.6141609,45.1682265]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33477_procedure_20230530.pdf Procédure
33477_rapport_1_20230530.pdf Partie 1
33477_rapport_2_20230530.pdf Partie 2
33477_padd_20230530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33477_reglement_20230530.pdf Règlement écrit
33477_reglement_graphique_1_20230530.pdf Règlement graphique 1
33477_info_lin_19_01_20230530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33477_info_lin_19_02_20230530.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33477_liste_sup_20230530.pdf Liste sup
33477_orientations_amenagement_1_20230530.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.daeschler@cc-estuaire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.