240100891_SCOT_20201217

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS BELLEGARDIEN"


Informations

Nom du document scot_240100891
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS BELLEGARDIEN
Maillage scot_240100891 SCOT DU PAYS BELLEGARDIEN
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2023 à 14:48
Publié le 23/01/2023 à 15:06
Mis à jour le 23/01/2023 à 15:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 240100891_SCOT_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-334927f0051f90ee37e6811c0dd08e2b
Producteur Communauté de Communes du Pays Bellegardien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS BELLEGARDIEN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 240100891
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.700107,45.983674,5.8691981,46.2714073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
240100891_procedure_20201217.pdf Procédure
240100891_doo_20201217.pdf Document d'orientation et d'objectifs
240100891_padd_20201217.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
240100891_rapport_20201217.pdf Rapport
240100891_rapport_2_20201217.pdf Partie 2
240100891_rapport_3_20201217.pdf Partie 3
240100891_rapport_4_20201217.pdf Partie 4
240100891_rapport_5_20201217.pdf Partie 5
240100891_rapport_6_20201217.pdf Partie 6
240100891_rapport_7_20201217.pdf Partie 7
240100891_annexe_20201217.pdf Annexe
240100891_annexe_diag_CA_20201217.pdf Annexe diag CA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays Bellegardien
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ccpb01.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ccpb01.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.