74226_PLU_20230620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-BOEGE"


Informations

Nom du document DU_74226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-BOEGE
Maillage 74226 SAINT-ANDRE-DE-BOEGE
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2023 à 09:32
Publié le 08/07/2023 à 11:36
Mis à jour le 08/07/2023 à 11:36
Statut
Version 6
Nom de l'archive 74226_PLU_20230620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-334b6d07d3aa5d5d17f762b950b8e57d
Producteur Commune de SAINT-ANDRE-DE-BOEGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74226_procedure_20230620.pdf Procédure
74226_rapport_20230620.pdf Rapport
74226_padd_20230620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74226_reglement_20230620.pdf Règlement écrit
74226_reglement_graphique_20230620.pdf Règlement graphique
74226_annexe_arp_20230620.pdf Annexe arp
74226_annexe_graphique_20230620.pdf Annexe graphique
74226_annexe_sanitaire_20230620.pdf Annexe sanitaire
74226_annexe_sup_20230620.pdf Annexe sup
74226_orientations_amenagement_20230620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.