26116_PLU_20210202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONZERE"



Informations

Nom du document DU_26116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONZERE
Maillage 26116 DONZERE
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2022 à 11:57
Publié le 13/12/2022 à 16:45
Mis à jour le 13/12/2022 à 16:45
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 26116_PLU_20210202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-334feab85333a0694e4fdc3e233ca1f7
Producteur Mairie de Donzère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DONZERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26116
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6642283,44.3992419,4.7569449,44.4705228]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/02/2021
Date de publication : 02/02/2021
Date de révision : 13/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26116_procedure_20210202.pdf Procédure
26116_rapport_10_20210202.pdf RP Modification simplifiée n°2
26116_rapport_11_20210202.pdf Révision simplifiée n°1
26116_rapport_12_20210202.pdf Évaluation environnementale de la mise en compatibilité du PLU
26116_rapport_13_20210202.pdf Evaluation environnementale Note complémentaire suite à l’avis de la MRAe du 21/05/2019
26116_rapport_14_20210202.pdf Evaluation environnementale - Résumé non technique
26116_rapport_15_20210202.pdf Ntote relative à la prise en compte de l'avis délibéré de la MRAE
26116_rapport_1_20210202.pdf RP- Diagnostic territorial
26116_rapport_2_20210202.pdf RP- Etat initial de l'environnement
26116_rapport_3_20210202.pdf RP- Exposé des choix d’aménagement
26116_rapport_4_20210202.pdf RP- Prise en compte de l’environnement
26116_rapport_5_20210202.pdf Déclaration de Projet - Rapport de Présentation
26116_rapport_6_20210202.pdf Déclaration de projet Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme
26116_rapport_7_20210202.pdf RP- Modification n°1
26116_rapport_8_20210202.pdf RP - Modification n°2
26116_rapport_9_20210202.pdf Modification simplifiée N°1- Dossier de mise à dosposition du public
26116_PADD_20210202.pdf PADD
26116_reglement_20210202.pdf Règlement écrit
26116_reglement_graphique_0_20210202.pdf Plan de zonage - Secteur Centre
26116_reglement_graphique_1_20210202.pdf Plan de zonage - Secteur Est
26116_reglement_graphique_2_20210202.pdf Plan de zonage - Secteur Ouest
26116_AnnexeDechets_20210202.pdf AnnexeDechets
26116_Annexes_20210202.pdf Annexes
26116_EtudeL11114_20210202.pdf EtudeL11114 du code de l'urbanisme dite Loi BARNIER
26116_liste_sup_20210202.pdf Liste sup
26116_plan_sup_20210202.pdf Plan sup
26116_orientations_amenagement_18_02_20210202.pdf OAP 18 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Donzère
Téléphone : 0475497030
Courriel : florence.herve@donzere.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0475497030
Courriel : urbanisme@donzere.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26116 DONZERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.