76146_PLU_20220328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BUCHY"



Informations

Nom du document DU_76146
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BUCHY
Maillage 76146 BUCHY
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2022 à 14:13
Publié le 28/04/2022 à 14:39
Mis à jour le 28/04/2022 à 14:39
Statut
Version 5
Nom de l'archive 76146_PLU_20220328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3356587fbba126663c2f222ad0352d55
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUCHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76146
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/04/2022.
Emprise [1.3296018,49.5785384,1.372808,49.6042044]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76146_procedure_20220328.pdf Procédure
76146_rapport_20220328.pdf Rapport
76146_padd_20220328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76146_reglement_20220328.pdf Règlement écrit
76146_reglement_graphique_1_20220328.pdf Règlement graphique 1
76146_reglement_graphique_2_20220328.pdf Règlement graphique 2
76146_reglement_graphique_3_20220328.pdf Règlement graphique 3
76146_reglement_graphique_4_20220328.pdf Règlement graphique 4
76146_annexes_20220328.pdf Annexes
76146_servitudes_20220328.pdf Servitudes
76146_orientations_amenagement_18_06_20220328.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.