02671_PLU_20130604

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN"



Informations

Nom du document DU_02671
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN
Maillage 02671 SAINT-AUBIN
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2022 à 11:30
Publié le 03/05/2022 à 10:40
Mis à jour le 03/05/2022 à 10:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02671_PLU_20130604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-33595cbbe16ae75c11ba8d5737de0907
Producteur Communauté de Communes Picardie des Châteaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02671
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/05/2022.
Emprise [3.166316,49.4883896,3.2116332,49.5285973]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02671_procedure_20130604.pdf Procédure
02671_rapport_1_20130604.pdf Partie 1
02671_rapport_2_20130604.pdf Partie 2
02671_padd_20130604.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02671_reglement_20130604.pdf Règlement écrit
02671_reglement_graphique_1_20130604.pdf Règlement graphique 1
02671_reglement_graphique_2_20130604.pdf Règlement graphique 2
02671_liste_sup_annexes_20130604.pdf Liste sup annexes
02671_plan_annexe_20130604.pdf Plan annexe
02671_plan_reseau_eau_potable_20130604.pdf Plan reseau eau potable
02671_orientations_amenagement_20130604.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Picardie des Châteaux
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02671 SAINT-AUBIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.