45316_PLU_20260206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURY-AUX-BOIS"



Informations

Nom du document DU_45316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURY-AUX-BOIS
Maillage 45316 SURY-AUX-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 12:28
Publié le 25/02/2026 à 16:31
Mis à jour le 25/02/2026 à 16:31
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 45316_PLU_20260206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-335d0d944459a547e6322f549f31ee0b
Producteur Commune de Sury-aux-Bois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SURY-AUX-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45316
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [2.3032196,47.9153772,2.4177341,47.9917371]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
45316_20220503_delib_prescription_R_20260206.pdf Délibération de prescription de la révision générale du PLU
45316_20231006_delib_debat_padd_R_20260206.pdf Délibération relative au débat du PADD
45316_20250613_delib_arret_R_20260206.pdf Délibération d'arrêt
45316_20250923_avis_cdpenaf_R_20260206.pdf Avis de la CDPENAF
45316_20251003_avis_eval_env_R_20260206.pdf Avis de la MRAe
45316_20260206_delib_approbation_R_20260206.pdf Délibération d'approbation de la révision générale du PLU
45316_procedure_20260206.pdf Recensement des différentes procédures
45316_rapport_1_20260206.pdf Diagnostic et état initial de l'environnement
45316_rapport_2_20260206.pdf Justifications des choix du PLU
45316_rapport_3_20260206.pdf Evaluation environnementale
45316_padd_20260206.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45316_prescription_surf_07_00_20260206.pdf Liste des éléments du paysage à conserver
45316_reglement_20260206.pdf Règlement écrit
45316_reglement_graphique_20260206.pdf Règlement graphique
45316_info_lin_14_00_20260206.pdf Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
45316_info_lin_19_01_1_20260206.pdf Annexes sanitaires - Note technique
45316_info_lin_19_01_2_20260206.pdf Plan du réseau d'adduction d'eau potable
45316_info_lin_19_01_3_20260206.pdf Plan du réseau d'assainissement collectif
45316_info_suf_04_00_20260206.pdf Droit de préemption urbain
45316_info_suf_17_00_20260206.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
45316_info_suf_32_00_20260206.pdf Arrêté instituant la taxe d'aménagement
45316_info_surf_99_00_1_20260206.pdf Risque de retrait et gonflement des argiles
45316_info_surf_99_00_2_20260206.pdf Site NATURA 2000
45316_liste_annexes_20260206.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45316_liste_sup_20260206.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45316_oap_18_00_1_20260206.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles
45316_oap_18_00_2_20260206.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation thématiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sury-aux-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@suryauxbois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Sury-aux-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@suryauxbois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.