47310_PLU_20221116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TONNEINS"


Informations

Nom du document DU_47310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TONNEINS
Maillage 47310 TONNEINS
Source Téléversement
Téléversé le 11/08/2023 à 11:42
Publié le 11/08/2023 à 12:48
Mis à jour le 11/08/2023 à 12:48
Statut
Version 3
Nom de l'archive 47310_PLU_20221116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-338443ca82183295fb4cc27fe81835dd
Producteur Mairie de Tonneins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47310_procedure_20221116.pdf Procédure
47310_rapport_0_20221116.pdf Partie 0
47310_rapport_1_20200213.pdf Partie 1
47310_rapport_2_20210318.pdf Partie 2
47310_rapport_3_20200213.pdf Partie 3
47310_rapport_4_20200213.pdf Partie 4
47310_padd_20200213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47310_reglement_20221116.pdf Règlement écrit
47310_reglement_graphique_0_20210908.pdf Tableau d’assemblage
47310_reglement_graphique_1_20210908.pdf Règlement graphique 1
47310_reglement_graphique_2_20210318.pdf Règlement graphique 2
47310_reglement_graphique_3_20210318.pdf Règlement graphique 3
47310_liste_sup_20200213.pdf Liste sup
47310_notice_annexes_20200213.pdf Notice annexes
47310_plan_autres_info_20200213.pdf Plan autres info
47310_plan_dpu_20200213.pdf Plan dpu
47310_plan_sup_2020213.pdf Plan sup
47310_orientations_amenagement_20221116.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.