06010_PLU_20240830

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BAR-SUR-LOUP"


Informations

Nom du document DU_06010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
Maillage 06010 LE BAR-SUR-LOUP
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2024 à 21:59
Publié le 11/09/2024 à 11:27
Mis à jour le 11/09/2024 à 11:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 06010_PLU_20240830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3387b70af5231b7f736f21ca52c0052c
Producteur Mairie du Bar sur Loup

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BAR-SUR-LOUP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06010
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.899126,43.682589,7.0360378,43.7164102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06010_procedure_20240830.pdf Procédure
06010_rapport_1_20240830.pdf Partie 1
06010_rapport_2_20240830.pdf Partie 2
06010_padd_20240830.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06010_prescription_surf_05_20240830.pdf Emplacement réservé
06010_reglement_20240830.pdf Règlement écrit
06010_reglement_graphique_20240830.pdf Règlement graphique
06010_info_lin_99_1_20240830.pdf autre relevant de la loi littoral
06010_info_lin_99_2_20240830.pdf autre relevant de la loi montagne
06010_info_surf_04_20240830.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06010_info_surf_19_01_1_20240830.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06010_info_surf_19_01_2_20240830.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06010_info_surf_19_01_3_20240830.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06010_info_surf_19_01_4_20240830.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
06010_info_surf_37_20240830.pdf Info surf 37
06010_liste_sup_1_20240830.pdf Liste sup 1
06010_liste_sup_2_20240830.pdf Liste sup 2
06010_plan_sup_20240830.pdf Plan sup
06010_orientations_amenagement_20240830.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.