57302_PLU_20240715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HATTIGNY"


Informations

Nom du document DU_57302
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HATTIGNY
Maillage 57302 HATTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2024 à 16:14
Publié le 12/09/2024 à 14:15
Mis à jour le 12/09/2024 à 14:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57302_PLU_20240715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-338a04c6b581a6400b4d8df172f91e8e
Producteur Mairie de HATTIGNY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HATTIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57302
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.9296551,48.6082182,6.9924653,48.6489867]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57302_procedure_20240715.pdf Procédure
57302_rapport_1_20240715.pdf Partie 1
57302_rapport_20240715.pdf Rapport
57302_rapport_2_20240715.pdf Partie 2
57302_padd_20240715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57302_reglement_20240715.pdf Règlement écrit
57302_reglement_graphique_20240715.pdf Règlement graphique
57302_annexes_sanitaires_20240715.pdf Annexes sanitaires
57302_dispositions_generales_reglement_20240715.pdf Dispositions generales reglement
57302_plan_aep_20240715.pdf Plan aep
57302_plan_assainissement_20240715.pdf Plan assainissement
57302_plan_sup_20240715.pdf Plan sup
57302_orientations_amenagement_20240715.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.