56263_PLU_20210504

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-ANNE-D'AURAY"



Informations

Nom du document DU_56263
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-ANNE-D'AURAY
Maillage 56263 SAINTE-ANNE-D'AURAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2021 à 17:41
Publié le 09/11/2021 à 12:38
Mis à jour le 09/11/2021 à 12:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56263_PLU_20210504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-338b45a2657afecbc8acae2eaf523582
Producteur Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-ANNE-D'AURAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56263
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [-2.9728799,47.6884722,-2.9266641,47.7130743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail National de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
CNIG - Standard CNIG POS PLU V2014 (version finale du 2 octobre 2014) http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56263_procedure_20210504.pdf Procédure
56263_rapport_20210504.pdf Rapport
56263_padd_20210504.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56263_prescription_surf_05_20210504.pdf Emplacement réservé
56263_prescription_surf_09_20210504.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
56263_reglement_20210504.pdf Règlement écrit
56263_reglement_graphique_20210504.pdf Règlement graphique
56263_aep_graphique_20210504.pdf Aep graphique
56263_annexes_sanitaires_20210504.pdf Annexes sanitaires
56263_assainissement_graphique_20210504.pdf Assainissement graphique
56263_eu_graphique_20210504.pdf Eu graphique
56263_sdep_graphique_20210504.pdf Sdep graphique
56263_sup_graphique_20210504.pdf Sup graphique
56263_sup_liste_20210504.pdf Sup liste
56263_sup_pda_20210504.pdf Sup pda
56263_voie_bruyante_20210504.pdf Voie bruyante
56263_orientations_amenagement_20210504.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.