86139_PLU_20230407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNAN"


Informations

Nom du document DU_86139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNAN
Maillage 86139 LUSIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2023 à 17:22
Publié le 30/05/2023 à 10:32
Mis à jour le 30/05/2023 à 10:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 86139_PLU_20230407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-33b959185bb5fef67d7885e86b22a39e
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86139
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0742941,46.3938363,0.1628861,46.4868893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86139_procedure_20230407.pdf Procédure
86139_rapport_1_20230407.pdf Partie 1
86139_rapport_2_20230407.pdf Partie 2
86139_rapport_3_20230407.pdf Partie 3
86139_padd_20230407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86139_prescription_surf_05_01_20230407.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
86139_reglement_20230407.pdf Règlement écrit
86139_reglement_graphique_20230407.pdf Règlement graphique
86139_info_surf_04_00_20230407.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86139_info_surf_14_00_20230407.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86139_info_surf_16_00_20230407.pdf Site archéologique
86139_info_surf_17_00_20230407.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86139_info_surf_19_01_20230407.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86139_info_surf_32_00_20230407.pdf Secteur de taxe d'aménagement
86139_info_surf_37_00_20230407.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
86139_info_surf_38_00_20230407.pdf Secteurs d'information sur les sols
86139_info_surf_99_01_20230407.pdf autre relevant de la loi littoral
86139_info_surf_99_02_20230407.pdf autre relevant de la loi montagne
86139_info_surf_99_03_20230407.pdf Info surf 99 03
86139_plan_sup_20230407.pdf Plan sup
86139_orientations_amenagement_20230407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.habitat.foncier@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.habitat.foncier@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.