59409_PLU_20190121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCHECOURT"



Informations

Nom du document DU_59409
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCHECOURT
Maillage 59409 MONCHECOURT
Source Inconnue
Téléversé le 19/08/2019 à 15:30
Publié le 20/08/2019 à 09:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 59409_PLU_20190121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-33e4f80c9c90ad006b9b0a582e7582fd
Producteur Mairie de Monchecourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONCHECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.18827484231457,50.2896379470052,3.233948192020859,50.324361086947256]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59409_info_surf_19_01_20190121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
59409_liste_annexes_20190121.pdf Liste annexes
59409_orientations_amenagement_20190121.pdf OAP
59409_padd_20190121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59409_plan_sup_20190121.pdf Plan sup
59409_rapport_1_20190121.pdf Partie 1
59409_rapport_2_20190121.pdf Partie 2
59409_reglement_20190121.pdf Règlement écrit
59409_reglement_graphique_1_20190121.pdf Règlement graphique 1
59409_reglement_graphique_2_20190121.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monchecourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemonchecourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemonchecourt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.