07128_PLU_20180723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LALOUVESC"


Informations

Nom du document DU_07128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LALOUVESC
Maillage 07128 LALOUVESC
Source Inconnue
Téléversé le 05/11/2018 à 17:47
Publié le 17/11/2018 à 11:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07128_PLU_20180723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-33f35fe7de5b0956568036ccf0af78a9
Producteur Mairie de Lalouvesc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALOUVESC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.4922805201172995,45.09305229035076,4.552219227230708,45.14107558618594]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07128_info_surf_04_00_20180723.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07128_info_surf_08_00_20180723.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
07128_info_surf_17_00_20180723.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07128_info_surf_19_01_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07128_liste_SUP_20180723.pdf Liste SUP
07128_liste_annexes_20180723.pdf Liste annexes
07128_orientations_amenagement_20180723.pdf OAP
07128_padd_20180723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07128_prescription_surf_05_00_20180723.pdf Emplacement réservé
07128_procedure_20180723.pdf Procédure
07128_rapport_1_20180723.pdf Partie 1
07128_rapport_2_20180723.pdf Partie 2
07128_reglement_20180723.pdf Règlement écrit
07128_reglement_graphique_20180723.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lalouvesc
Téléphone : Aucun
Courriel : ma-lalou@inforoutes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ma-lalou@inforoutes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.