49266_PLU_20200213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUGUSTIN-DES-BOIS"



Informations

Nom du document DU_49266
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUGUSTIN-DES-BOIS
Maillage 49266 SAINT-AUGUSTIN-DES-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2020 à 10:30
Publié le 30/03/2020 à 16:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 49266_PLU_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3406765f688d136fb936a697a80e526c
Producteur Mairie de SAINT-AUGUSTIN-DES-BOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUGUSTIN-DES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.8638212999996174,47.43108419904313,-0.7446584999999959,47.47870579904343]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49266_dechets_20200213.pdf Dechets
49266_info_surf_04_00_20200213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49266_liste_sup_20200213.pdf Liste sup
49266_notice_aep_20200213.pdf Notice aep
49266_notice_taxe_amenagement_20200213.pdf Notice taxe amenagement
49266_notice_zonage_assainissement_20200213.pdf Notice zonage assainissement
49266_orientations_amenagement_20200213.pdf OAP
49266_padd_20200213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49266_plan_aep_20200213.pdf Plan aep
49266_plan_ep_20200213.pdf Plan ep
49266_plan_gestion_forestiere_20200213.pdf Plan gestion forestiere
49266_plan_sup_20200213.pdf Plan sup
49266_plan_zonage_assainissement_20200213.pdf Plan zonage assainissement
49266_prescription_surf_15_01_20200213.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
49266_procedure_20200213.pdf Procédure
49266_rapport_20200213.pdf Rapport
49266_reglement_20200213.pdf Règlement écrit
49266_reglement_graphique_20200213.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-AUGUSTIN-DES-BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saint-augustin-des-bois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.