55045_PLU_20201210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELRUPT-EN-VERDUNOIS"



Informations

Nom du document DU_55045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELRUPT-EN-VERDUNOIS
Maillage 55045 BELRUPT-EN-VERDUNOIS
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2021 à 10:25
Publié le 07/04/2021 à 15:01
Mis à jour le 07/04/2021 à 15:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55045_PLU_20201210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-340a4d9715de7a3a46addd3c73d5d8bd
Producteur mairie de Belrupt-en-Verdunois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELRUPT-EN-VERDUNOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55045
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/04/2021.
Emprise [5.4098015,49.1347202,5.4863318,49.1644588]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/03/2021
Date de publication : 22/03/2021
Date de révision : 07/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55045_procedure_20201210.pdf Procédure
55045_rapport_20201210.pdf Rapport
55045_padd_20201210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55045_reglement_20201210.pdf Règlement écrit
55045_reglement_graphique_20201210.pdf Règlement graphique
55045_annexe_99_20201210.pdf Annexe 99
55045_annexe_99_sup_20201210.pdf Annexe 99 sup
55045_info_surf_04_20201210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55045_info_surf_06_20201210.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
55045_info_surf_13_20201210.pdf Secteur de programme d’aménagement d’ensemble
55045_info_surf_14_20201210.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
55045_info_surf_19_20201210.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55045_liste_sup_20201210.pdf Liste sup
55045_plan_sup_20201210.pdf Plan sup
55045_orientations_amenagement_20201210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Belrupt-en-Verdunois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.belrupt55@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.belrupt55@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.