68160_PLU_20211115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de KAPPELEN"



Informations

Nom du document DU_68160
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de KAPPELEN
Maillage 68160 KAPPELEN
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2022 à 20:43
Publié le 31/01/2022 à 21:05
Mis à jour le 31/01/2022 à 21:05
Statut
Version 3
Nom de l'archive 68160_PLU_20211115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-340ae5fb8486e57d8ab98bd6d7e20152
Producteur Mairie de Kappelen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KAPPELEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68160
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/01/2022.
Emprise [7.4275363,47.595906,7.4575624,47.6341645]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68160_procedure_20211115.pdf Procédure
68160_rapport_20211115.pdf Rapport
68160_padd_20211115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68160_prescription_surf_07_20211115.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
68160_reglement_20211115.pdf Règlement écrit
68160_reglement_graphique_20211115.pdf Règlement graphique
68160_contre_expertise_zh_20211115.pdf Contre expertise zh
68160_expertise_zh_20211115.pdf Expertise zh
68160_fiches_haies_20211115.pdf Fiches haies
68160_info_19_aep_20211115.pdf Info 19 aep
68160_info_dechets_20211115.pdf Info dechets
68160_info_surf_04_20211115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68160_info_txt_aep_1_20211115.pdf Info txt aep 1
68160_info_txt_aep_2_20211115.pdf Info txt aep 2
68160_plan_SUP_20211115.pdf Plan SUP
68160_orientations_amenagement_20211115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Kappelen
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-kappelen@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-kappelen@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.