62164_PLU_20180423

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOURLON"



Informations

Nom du document DU_62164
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOURLON
Maillage 62164 BOURLON
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2021 à 14:07
Publié le 23/12/2021 à 14:34
Mis à jour le 23/12/2021 à 14:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62164_PLU_20180423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34177c8f6c31863d57136c1c682a42eb
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 62164
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2021.
Emprise [3.0890253,50.1620488,3.1577333,50.2001664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62164_procedure_20180423.pdf Procédure
62164_rapport_20180423.pdf Rapport
62164_padd_20180423.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62164_reglement_20180423.pdf Règlement écrit
62164_reglement_graphique_20180423.pdf Règlement graphique
62164_plan_assainissement_20180423.pdf Plan assainissement
62164_plan_distribution_eau_potable_20180423.pdf Plan distribution eau potable
62164_plan_protection_captages_20180423.pdf Plan protection captages
62164_plan_reseau_gaz_20180423.pdf Plan reseau gaz
62164_plan_sup_20180423.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.