74019_PLU_20191114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGONAY"


Informations

Nom du document DU_74019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGONAY
Maillage 74019 ARGONAY
Source Inconnue
Téléversé le 19/03/2020 à 15:46
Publié le 20/03/2020 à 09:26
Mis à jour le 23/05/2022 à 11:17
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 74019_PLU_20191114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3438df5741e54a1561e06efe8428d685
Producteur ESPACES ET MUTATION
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.