256404278_SCOT_20261008

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNANX"


Informations

Nom du document scot_256404278
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNANX
Maillage scot_256404278 SCOT DU PAYS BASQUE ET DU SEIGNANX
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2026 à 15:52
Publié le 15/10/2026 à 16:54
Mis à jour le 15/10/2026 à 16:54
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 256404278_SCOT_20261008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-344b800b319042f8c1dc811b11c5c973
Producteur SYNDICAT MIXTE DU SCOT PAYS BASQUE & SEIGNANX
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS BASQUE ET DU SEIGNANX. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256404278
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2024.
Emprise [-1.792351,42.9507365,-0.7458919,43.5888638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 100000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
256404278_20170919_arrete_perimetre_20261008.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
256404278_20181218_delib_prescription_20261008.pdf Délibération de prescription
256404278_20211028_debat_pas_20261008.pdf Debat pas
256404278_20240718_debat_pas_20261008.pdf Debat pas
256404278_20250130_delib_arret_20261008.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
256404278_20251211_delib_approbation_20261008.pdf Délibération d’approbation
256404278_20251217_avis_eval_env_20261008.pdf Avis de la commission d’évaluation environnementale
256404278_20251217_avis_ppa_20261008.pdf Avis des personnes publiques associées
256404278_20261008_delib_approbation_20261008.pdf Délibération d’approbation
256404278_procedure_20261008.pdf Procédure
256404278_daac_20261008.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
256404278_doo_20261008.pdf Document d'orientation et d'objectifs
256404278_pas_20261008.pdf Projet d'aménagement stratégique
256404278_consommation_espace_20261008.pdf Analyse de la consommation d'espace
256404278_diagnostic_20261008.pdf Diagnostic
256404278_etat_initial_environnement_20261008.pdf Etat initial environnement
256404278_evaluation_environnementale_20261008.pdf Evaluation environnementale
256404278_justification_choix_20261008.pdf Justification des choix
256404278_programme_actions_20261008.pdf Programme actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SYNDICAT MIXTE DU SCOT PAYS BASQUE & SEIGNANX
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-pbs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SYNDICAT MIXTE DU SCOT PAYS BASQUE & SEIGNANX
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-pbs.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.