200040772_PLUi_20210415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PERCHE ET HAUT VENDOMOIS"


Informations

Nom du document DU_200040772
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PERCHE ET HAUT VENDOMOIS
Maillage 200040772 PLUI DU PERCHE ET HAUT VENDOMOIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2021 à 19:30
Publié le 09/07/2021 à 20:23
Mis à jour le 24/07/2023 à 10:55
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 200040772_PLUi_20210415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-34549b41ea751dfe836fb3f8c4e426b2
Producteur Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PERCHE ET HAUT VENDOMOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040772
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/07/2021.
Emprise [0.9572089,47.8066983,1.3782069,48.086524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-villefranche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération du Perche et Haut-Vendômois
Téléphone : Aucun
Courriel : amalric.galliot@cchv41.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.