86116_PLU_20140203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAZENEUIL"



Informations

Nom du document DU_86116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAZENEUIL
Maillage 86116 JAZENEUIL
Source Inconnue
Téléversé le 26/09/2019 à 16:24
Publié le 27/09/2019 à 09:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 86116_PLU_20140203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3459c2308e192ab1f8ae44361d402b79
Producteur Grand Poitiers Communauté urbain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAZENEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0294161130853887,46.43010666758146,0.1175801593814345,46.520008511710515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86116_info_lin_20140203.pdf Info lin
86116_info_surf_20140203.pdf Info surf
86116_orientations_amenagement_1_20140203.pdf OAP 1
86116_padd_20140203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86116_prescription_lin_07_1_20140203.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
86116_prescription_surf_20140203.pdf Prescription surf
86116_procedure_20140203.pdf Procédure
86116_rapport_20140203.pdf Rapport
86116_reglement_20140203.pdf Règlement écrit
86116_reglement_graphique_20140203.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbain
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.