05113_PLU_20250422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMBAUD"



Informations

Nom du document DU_05113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMBAUD
Maillage 05113 RAMBAUD
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2025 à 10:46
Publié le 21/05/2025 à 11:54
Mis à jour le 21/05/2025 à 11:54
Statut
Version 2
Nom de l'archive 05113_PLU_20250422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-348064dc2e28e327efd945a11aa8ee8e
Producteur Atelier CHADO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAMBAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05113
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1079974,44.5239251,6.1505682,44.5754274]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05113_procedure_20250422.pdf Procédure
05113_rapport_20200127.pdf Rapport
05113_padd_20200127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05113_reglement_20200127.pdf Règlement écrit
05113_reglement_graphique_20200127.pdf Règlement graphique
05113_annexesPLU_DPU_20200127.pdf AnnexesPLU DPU
05113_annexesPLU_PUP_20250422.pdf AnnexesPLU PUP
05113_annexesPLU_SDAEP_20200127.pdf AnnexesPLU SDAEP
05113_annexesPLU_SUP_20200127.pdf AnnexesPLU SUP
05113_annexesPLU_TA_20200127.pdf AnnexesPLU TA
05113_annexesPLU_aleas_20200127.pdf AnnexesPLU aleas
05113_annexesPLU_doc_informatifs_20200127.pdf AnnexesPLU doc informatifs
05113_annexesPLU_plan_reseaux_20200127.pdf AnnexesPLU plan reseaux
05113_annexesPLU_zonage_assainissement_20200127.pdf AnnexesPLU zonage assainissement
05113_oap_20200127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Atelier CHADO
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierchado@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@rambaud05.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.