44062_PLU_20220223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE GAVRE"



Informations

Nom du document DU_44062
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE GAVRE
Maillage 44062 LE GAVRE
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2022 à 20:53
Publié le 11/05/2022 à 21:25
Mis à jour le 11/05/2022 à 21:25
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 44062_PLU_20220223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-348b39484dccbad56d1e37cbfed31397
Producteur Pays de Blain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GAVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44062
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/05/2022.
Emprise [-1.8724035,47.4852729,-1.7369345,47.5799743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44062_procedure_20220223.pdf Procédure
44062_rapport_01_20220223.pdf Partie 01
44062_rapport_02_20220223.pdf Partie 02
44062_rapport_03_20220223.pdf Partie 03
44062_padd_20220223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44062_reglement_20220223.pdf Règlement écrit
44062_annexes_20220223.pdf Annexes
44062_orientations_amenagement_01_20220223.pdf OAP 01
44062_orientations_amenagement_02_20220223.pdf OAP 02

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
44062 LE GAVRE Délibération 2024-01-14 du 24/01/2024 – PLUI de Pays de Blain Communauté : Renouvellement de prescription d’élaboration du PLUi https://www.pays-de-blain.com/wp-content/uploads/2024/07/CC-2024-01-14-PLUI-Renouvellement-de-prescription-delaboration.pdf 24/07/2024 PLUi 44062_PLU_20220223
44062 LE GAVRE Délibération 2024-01-15 du 24/01/2024 – PLUI de Pays de Blain Communauté : Modalités de concertation avec la population https://www.pays-de-blain.com/wp-content/uploads/2024/07/CC-2024-01-15-PLUI-Modalites-de-concertation-avec-la-population.pdf 24/07/2024 PLUi 44062_PLU_20220223

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Blain
Téléphone : Aucun
Courriel : thomas.jouan@cc-regionblain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : thomas.jouan@cc-regionblain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.