24188_PLU_20130627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOSSEMAGNE"


Informations

Nom du document DU_24188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOSSEMAGNE
Maillage 24188 FOSSEMAGNE
Source Inconnue
Téléversé le 18/04/2017 à 13:51
Publié le 09/08/2017 à 10:12
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24188_PLU_20130627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-348bb540cb706628cfc854e699b12cd7
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOSSEMAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [0.9463524755376181,45.09018412264488,1.0276776795967217,45.144209583476325]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/06/2013
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24188_liste_sup_20130627.pdf Liste sup
24188_padd_20130627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24188_procedure_20130627.pdf Procédure
24188_rapport_20130627.pdf Rapport
24188_reglement_20130627.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort
Téléphone : Aucun
Courriel : cctth.contact@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@dordogne.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.