45315_PLU_20210614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SULLY-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_45315
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SULLY-SUR-LOIRE
Maillage 45315 SULLY-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2023 à 14:01
Publié le 14/11/2023 à 14:23
Mis à jour le 14/11/2023 à 14:23
Statut
Version 21
Nom de l'archive 45315_PLU_20210614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-349f814a3cc477b4b8c9e0127edd77ac
Producteur Commune de SULLY SUR LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45315_procedure_20210614.pdf Procédure
45315_rapport_1_20210614.pdf Partie 1
45315_rapport_2_20210614.pdf Partie 2
45315_padd_20210614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45315_reglement_20210614.pdf Règlement écrit
45315_reglement_graphique_1_20210614.pdf Règlement graphique 1
45315_reglement_graphique_2_20210614.pdf Règlement graphique 2
45315_reglement_graphique_3_20210614.pdf Règlement graphique 3
45315_reglement_graphique_4_20210614.pdf Règlement graphique 4
45315_plan_sup_20210614.pdf Plan sup
45315_orientations_amenagement_20210614.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.