60554_PLU_20120903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVRES-EN-MULTIEN"



Informations

Nom du document DU_60554
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVRES-EN-MULTIEN
Maillage 60554 ROUVRES-EN-MULTIEN
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2020 à 14:58
Publié le 29/09/2020 à 15:02
Mis à jour le 29/09/2020 à 15:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60554_PLU_20120903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34a55cf3c66a7e468d9f8552f060d852
Producteur Mairie de Rouvres-en-Multien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUVRES-EN-MULTIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2020.
Emprise [3.0023988347199864,49.08566179721514,3.040828518880693,49.1318935447752]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60554_approbation_zonage_assainissement_20120903.pdf Approbation zonage assainissement
60554_bilan_concertation_20120903.pdf Bilan concertation
60554_padd_20120903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60554_plan_reseau_20120903.pdf Plan reseau
60554_plan_reseau_BT_1_20120903.pdf Plan reseau BT 1
60554_plan_reseau_BT_20120903.pdf Plan reseau BT
60554_plan_reseau_BT_2_20120903.pdf Plan reseau BT 2
60554_plan_reseau_HT_1_20120903.pdf Plan reseau HT 1
60554_plan_reseau_HT_20120903.pdf Plan reseau HT
60554_plan_reseau_HT_2_20120903.pdf Plan reseau HT 2
60554_plan_reseau_HT_3_20120903.pdf Plan reseau HT 3
60554_plan_zonage_assainissement_20120903.pdf Plan zonage assainissement
60554_procedure_20120903.pdf Procédure
60554_rapport_20120903.pdf Rapport
60554_reglement_20120903.pdf Règlement écrit
60554_reglement_graphique_20120903.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rouvres-en-Multien
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.rouvres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.rouvres@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.