83049_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUERS"


Informations

Nom du document DU_83049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUERS
Maillage 83049 CUERS
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 10:25
Publié le 18/12/2025 à 10:56
Mis à jour le 18/12/2025 à 10:56
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 83049_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34b400e7949406baf0ee07dcf6b16355
Producteur Mairie de Cuers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83049
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [6.0159919,43.1984488,6.114863,43.2871484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/03/2023
Date de publication : 30/03/2023
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83049_procedure_20251211.pdf Procédure
83049_rapport_1_20170323.pdf Partie 1
83049_rapport_2_20190227.pdf Partie 2
83049_rapport_3_20230427.pdf Partie 3
83049_rapport_4_20251211.pdf Partie 4
83049_padd_20170327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83049_prescription_surf_02_00_20230427.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
83049_prescription_surf_05_00_20251211.pdf Emplacement réservé
83049_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
83049_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
83049_annexes_20170323.pdf Annexes
83049_info_surf_04_00_20190227.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83049_info_surf_04_01_20190227.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
83049_info_surf_30_00_20230427.pdf Périmètre projet urbain partenarial
83049_liste_sup_20230427.pdf Liste sup
83049_plan_reseau_assainissement_20170323.pdf Plan reseau assainissement
83049_plan_reseau_eau_potable_20170323.pdf Plan reseau eau potable
83049_plan_reseau_pluvial_20170323.pdf Plan reseau pluvial
83049_plan_sup_20230427.pdf Plan sup
83049_plan_zonage_assainissement_20170323.pdf Plan zonage assainissement
83049_plan_zonage_pluvial_20170323.pdf Plan zonage pluvial
83049_orientations_amenagement_1_20230427.pdf OAP 1
83049_orientations_amenagement_2_20251211.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cuers
Téléphone : 04 94 13 50 70
Courriel : service.urbanisme@cuers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 13 50 70
Courriel : service.urbanisme@cuers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83049 CUERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CUERS a approuvé une procédure de modification n°3 le 11 décembre 2025.

      83049_PLU_M3_20251211  
83049_20240919_delib_prescription_M3_20251211.pdf
83049_20251211_delib_approbation_M3_20251211.pdf