60497_PLU_20070628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PLESSIER-SUR-BULLES"



Informations

Nom du document DU_60497
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PLESSIER-SUR-BULLES
Maillage 60497 LE PLESSIER-SUR-BULLES
Source Inconnue
Téléversé le 29/11/2018 à 13:32
Publié le 29/11/2018 à 13:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60497_PLU_20070628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34d2554c36de7e332cd7c26dbf0c6d21
Producteur Mairie du Plessier-sur-Bulles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PLESSIER-SUR-BULLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.3016381839991835,49.47787859476671,2.3416126074147616,49.505200982038886]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60497_clotures_20070628.pdf Clotures
60497_info_surf_04_20070628.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60497_informations_utiles_20070628.pdf Informations utiles
60497_liste_sup_20070628.pdf Liste sup
60497_notice_sanitaire_20070628.pdf Notice sanitaire
60497_padd_20070628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60497_permis_demolir_20070628.pdf Permis demolir
60497_plan_reseaux_20070628.pdf Plan reseaux
60497_prescription_surf_05_20070628.pdf Emplacement réservé
60497_procedure_20070628.pdf Procédure
60497_rapport_20070628.pdf Rapport
60497_reglement_20070628.pdf Règlement écrit
60497_reglement_graphique_20070628.pdf Règlement graphique
60497_reglement_graphique_2_20070628.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Plessier-sur-Bulles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@leplessiersurbulles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@leplessiersurbulles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.