254202195_SCOT_20251215

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD LOIRE"


Informations

Nom du document scot_254202195
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD LOIRE
Maillage scot_254202195 SCOT SUD LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2026 à 08:56
Publié le 07/01/2026 à 09:21
Mis à jour le 07/01/2026 à 09:21
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 254202195_SCOT_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34d2cae3c5874cb95b39fc484857e1f9
Producteur epuresn l'agence d'urbanisme des territoires ligériens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT SUD LOIRE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 254202195
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6884202,45.2310339,4.6886763,45.9053791]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
254202195_procedure_20251215.pdf Procédure
254202195_daac_20251215.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
254202195_doo_20251215.pdf Document d'orientation et d'objectifs
254202195_pas_20251215.pdf Projet d'aménagement stratégique
254202195_chapitre_commun_is_amelyse_20251215.pdf Chapitre commun is amelyse
254202195_consommation_espace_20251215.pdf Analyse de la consommation d'espace
254202195_diagnostic_20251215.pdf Diagnostic
254202195_etat_initial_environnement_20251215.pdf Etat initial environnement
254202195_evaluation_environnementale_20251215.pdf Evaluation environnementale
254202195_justification_choix_20251215.pdf Justification des choix
254202195_liste_pieces_ecrites_20251215.pdf Liste pieces ecrites
254202195_programme_actions_20251215.pdf Programme actions
254202195_resume_non_technique_20251215.pdf Resume non technique
SIREN_annexe_pcaet_DATAPPRO.pdf Annexe pcaet
SIREN_consommation_espace_DATAPPRO.pdf Consommation espace
SIREN_diagnostic_DATAPPRO.pdf Diagnostic
SIREN_evaluation_environnementale_DATAPPRO.pdf Evaluation environnementale
SIREN_justification_choix_DATAPPRO.pdf Justification choix
SIREN_programme_actions_DATAPPRO.pdf Programme actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : epuresn l'agence d'urbanisme des territoires ligériens
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com

Procédures en cours

Le SCOT SUD LOIRE a approuvé une procédure de révision le 15 décembre 2025.

      254202195_SCoT_R_20251215  
254202195_20251215_delib_approbation_R_20251215.pdf