63085_CC_20101018

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAPDES-BEAUFORT"


Informations

Nom du document DU_63085
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAPDES-BEAUFORT
Maillage 63085 CHAPDES-BEAUFORT
Source Inconnue
Téléversé le 27/10/2016 à 10:00
Publié le 27/10/2016 à 10:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63085_CC_20101018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34e758b34c8f7cbf30593e55246afc06
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAPDES-BEAUFORT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.796136555364337,45.86310666487155,2.905782299677558,45.91849642923087]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63085_rapport_20101018.pdf Rapport
63085_evaluation_n2000_zps8312003_20101018.pdf Evaluation n2000 zps8312003
63085_evaluation_n2000_zsc8301034_20101018.pdf Evaluation n2000 zsc8301034
63085_evaluation_n2000_zsc8302013_20101018.pdf Evaluation n2000 zsc8302013
63085_info_surf_14_20050908.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63085_plan_sup_20101018.pdf Plan sup
63085_reglement_graphique_20101018.pdf Règlement graphique
63085_zonage_assainissement_20101018.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : chapdes.beaufort@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : chapdes.beaufort@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.