60042_PLU_20241220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAILLEVAL"



Informations

Nom du document DU_60042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAILLEVAL
Maillage 60042 BAILLEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2025 à 18:23
Publié le 22/01/2025 à 19:03
Mis à jour le 22/01/2025 à 19:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60042_PLU_20241220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-34fbf5260f7c14632d6e5601ad325766
Producteur Mairie de Bailleval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAILLEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60042
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.440165,49.3343909,2.4983204,49.3626141]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/12/2024
Date de publication : 20/12/2024
Date de révision : 22/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60042_procedure_20241220.pdf Procédure
60042_rapport_1_20241220.pdf Partie 1
60042_rapport_2_20241220.pdf Partie 2
60042_padd_20241220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60042_prescription_surf_05_20241220.pdf Emplacement réservé
60042_reglement_20241220.pdf Règlement écrit
60042_reglement_graphique_20241220.pdf Règlement graphique
60042_alignement_voirie_20241220.pdf Alignement voirie
60042_autorisation_prefectorale_L_142_4_5_20241220.pdf Autorisation prefectorale L 142 4 5
60042_avis_mrae_M1_20241220.pdf Avis mrae M1
60042_avis_ppa_20241220.pdf Avis ppa
60042_avis_ppa_M1_20241220.pdf Avis ppa M1
60042_enquete_publique_M1_20241220.pdf Enquete publique M1
60042_liste_annexes_20241220.pdf Liste annexes
60042_liste_iju_20241220.pdf Liste iju
60042_liste_sup_20241220.pdf Liste sup
60042_notice_sanitaire_20241220.pdf Notice sanitaire
60042_plan_reseaux_20241220.pdf Plan reseaux
60042_plan_sup_20241220.pdf Plan sup
60042_rapport_ep_20241220.pdf Rapport ep
60042_sommaire_20241220.pdf Sommaire
60042_sommaire_M1_20241220.pdf Sommaire M1
60042_orientations_amenagement_18_20241220.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bailleval
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bailleval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bailleval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.