08276_PLU_20170322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGUT"


Informations

Nom du document DU_08276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGUT
Maillage 08276 MARGUT
Source Inconnue
Téléversé le 12/10/2017 à 16:07
Publié le 12/10/2017 à 16:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08276_PLU_20170322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3500868e75c98311b729a49be5636b02
Producteur Communauté de communes des Portes du Luxembourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARGUT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.242814036681117,49.567174310341336,5.294690271603956,49.592822476214764]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/08/2017
Date de publication : 09/10/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08276_liste_sup_20170322.pdf Liste sup
08276_orientations_amenagement_20170322.pdf OAP
08276_padd_20170322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08276_plan_sup_1_20170322.pdf Plan sup 1
08276_plan_sup_2_20170322.pdf Plan sup 2
08276_procedure_20170322.pdf Procédure
08276_rapport_20170322.pdf Rapport
08276_rapportannexe_20170322.pdf Rapportannexe
08276_reglement_20170322.pdf Règlement écrit
08276_reglement_graphique_20170322.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Portes du Luxembourg
Téléphone : 0324279098
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0324279098
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.