62033_PLU_20091020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANNAY"



Informations

Nom du document DU_62033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANNAY
Maillage 62033 ANNAY
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2021 à 12:41
Publié le 18/06/2021 à 13:19
Mis à jour le 18/06/2021 à 13:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 62033_PLU_20091020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-350c635249d571bae40d0cf92f6b194f
Producteur Mairie - Annay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/06/2021.
Emprise [2.8581199,50.4499586,2.9115638,50.4711918]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62033_procedure_20091020.pdf Procédure
62033_rapport_20091020.pdf Rapport
62033_padd_20091020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62033_prescription_surf_02_00_20091020.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
62033_prescription_surf_05_01_20091020.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
62033_reglement_20091020.pdf Règlement écrit
62033_reglement_graphique_20091020.pdf Règlement graphique
62033_info_lin_19_01_1_2006027.pdf Info lin 19 01 1
62033_info_lin_19_01_2_2006027.pdf Info lin 19 01 2
62033_info_lin_19_01_3_2006027.pdf Info lin 19 01 3
62033_info_surf_14_00_20060227.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
62033_liste_sup_20091020.pdf Liste sup
62033_orientations_amenagement_18_00_20091020.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Annay
Téléphone : 03 86 39 22 65
Courriel : annay@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 86 39 22 65
Courriel : annay@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.