72225_PLU_20171107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OISSEAU-LE-PETIT"



Informations

Nom du document DU_72225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OISSEAU-LE-PETIT
Maillage 72225 OISSEAU-LE-PETIT
Source Inconnue
Téléversé le 27/02/2018 à 09:59
Publié le 27/02/2018 à 10:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 72225_PLU_20171107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3510a0b040a07674eba60ba00297c7a5
Producteur Mairie Oisseau-le-Petit

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OISSEAU-LE-PETIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0489924430090064,48.32991006513441,0.1009339562911948,48.364833084947456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme PLU CNIG 19 avril 2013 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf Standard de données CNIG
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72225_info_surf_04_1_20171107.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72225_info_surf_99_1_20171107.pdf autre relevant de la loi littoral
72225_orientations_amenagement_1_20171107.pdf OAP 1
72225_orientations_amenagement_2_20171107.pdf OAP 2
72225_padd_20171107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72225_prescription_lin_99_1_20171107.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72225_prescription_lin_99_2_20171107.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72225_prescription_lin_99_3_20171107.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72225_prescription_lin_99_4_20171107.pdf Autre : qualité du cadre de vie
72225_prescription_pct_07_1_20171107.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72225_prescription_pct_99_1_20171107.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72225_prescription_pct_99_2_20171107.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72225_prescription_surf_01_1_20171107.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72225_prescription_surf_02_1_20171107.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72225_prescription_surf_05_1_20171107.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72225_prescription_surf_99_1_20171107.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72225_rapport_20171107.pdf Rapport
72225_reglement_20171107.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Oisseau-le-Petit
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-oisseaulepetit.72@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-oisseaulepetit.72@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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