81002_PLU_20210323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUEFONDE"


Informations

Nom du document DU_81002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUEFONDE
Maillage 81002 AIGUEFONDE
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2023 à 10:07
Publié le 05/04/2023 à 10:38
Mis à jour le 05/04/2023 à 10:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 81002_PLU_20210323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3515b1db17c26c5601e0cd0858a2f999
Producteur Mairie d'Aiguefonde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIGUEFONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81002
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.298195,43.4568093,2.3546281,43.5215516]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81002_procedure_20210323.pdf Procédure
81002_rapport_20210323.pdf Rapport
81002_padd_20210323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81002_prescription_pct_07_01_20210323.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
81002_prescription_pct_07_02_20210323.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
81002_prescription_surf_05_00_20210323.pdf Emplacement réservé
81002_prescription_surf_07_00_20210323.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
81002_reglement_20210323.pdf Règlement écrit
81002_reglement_graphique_20210323.pdf Règlement graphique
81002_info_lin_19_01_1_20210323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
81002_info_lin_19_01_2_20210323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
81002_info_lin_19_01_3_20210323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
81002_info_lin_19_01_4_20210323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
81002_info_surf_04_00_20210323.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81002_info_surf_14_00_20210323.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81002_info_surf_17_00_20210323.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
81002_info_surf_99_00_20210323.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81002_liste_SUP_20210323.pdf Liste SUP
81002_liste_annexes_20210323.pdf Liste annexes
81002_plan_SUP_20210323.pdf Plan SUP
81002_orientations_amenagement_20210323.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aiguefonde
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aiguefonde@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aiguefonde@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.