64160_PLU_20251206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMBO-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_64160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMBO-LES-BAINS
Maillage 64160 CAMBO-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2025 à 15:59
Publié le 16/12/2025 à 14:51
Mis à jour le 16/12/2025 à 14:51
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 64160_PLU_20251206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3516f9c8a0695ff1f2dbfa7cb55a8a6c
Producteur Mairie de Cambo-les-Bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMBO-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64160
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4256541,43.3315095,-1.3521295,43.3928955]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64160_procedure_20251206.pdf Procédure
64160_rapport_00_20190202.pdf Partie 00
64160_rapport_01_20200926.pdf Partie 01
64160_rapport_02_20230930.pdf Partie 02
64160_rapport_03_20241207.pdf Partie 03
64160_rapport_04_20251206.pdf Partie 04
64160_rapport_20251206.pdf Rapport
64160_padd_20251206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64160_reglement_20251206.pdf Règlement écrit
64160_reglement_graphique_1_20251206.pdf Règlement graphique 1
64160_arrete_surf_97_00_20250717.pdf Arrete surf 97 00
64160_info_surf_04_00_20220924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64160_info_surf_14_00_20251206.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64160_info_surf_19_01_20251206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64160_info_surf_27_00_20251206.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
64160_info_surf_97_00_20250717.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
64160_info_surf_99_00_Lotissement_20251206.pdf Info surf 99 00 Lotissement
64160_info_surf_99_00_Natura2000_20251206.pdf Info surf 99 00 Natura2000
64160_info_surf_99_00_PPRn_20251206.pdf Info surf 99 00 PPRn
64160_liste_annexes_20251206.pdf Liste annexes
64160_liste_sup_202251206.pdf Liste sup
64160_plan_sup_20251206.pdf Plan sup
64160_orientations_amenagement_20251206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cambo-les-Bains
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-cambolesbains.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.thomer@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.