95348_PLU_20200228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUESSE"



Informations

Nom du document DU_95348
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUESSE
Maillage 95348 LONGUESSE
Source Inconnue
Téléversé le 25/03/2020 à 10:42
Publié le 26/03/2020 à 09:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95348_PLU_20200228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-351f29650cf38b9ca3d945aeb02b4c01
Producteur Commune de Longuesse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGUESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.897591351490272,49.04577901634844,1.9610554000000024,49.07860319905333]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95348_info_surf_14_00_1_20200228.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
95348_info_surf_19_01_1_20200228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95348_info_surf_99_00_1_20200228.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
95348_liste_annexes_20200228.pdf Liste annexes
95348_liste_sup_20200228.pdf Liste sup
95348_orientations_amenagement_1_20200228.pdf OAP 1
95348_padd_20200228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95348_plan_sup_20200228.pdf Plan sup
95348_prescription_surf_07_01_1_20200228.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
95348_procedure_20200228.pdf Procédure
95348_rapport_1_20200228.pdf Partie 1
95348_rapport_2_20200228.pdf Partie 2
95348_reglement_20200228.pdf Règlement écrit
95348_reglement_graphique_1_20200228.pdf Règlement graphique 1
95348_reglement_graphique_2_20200228.pdf Règlement graphique 2
95348_reglement_graphique_3_20200228.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Longuesse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.longuesse@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.longuesse@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.