65004_PLU_20180801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGOS-VIDALOS"



Informations

Nom du document DU_65004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGOS-VIDALOS
Maillage 65004 AGOS-VIDALOS
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2020 à 17:17
Publié le 03/09/2020 à 11:18
Mis à jour le 03/09/2020 à 11:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 65004_PLU_20180801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3520ac19c226e2f53f6572433a2d60c6
Producteur Mairie de Agos-Vidalos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AGOS-VIDALOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2020.
Emprise [-0.0935092,43.0239809,-0.0530301,43.052946]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65004_procedure_20180801.pdf Procédure
65004_rapport_20180801.pdf Rapport
65004_padd_20180801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65004_reglement_20180801.pdf Règlement écrit
65004_reglement_graphique_20180801.pdf Règlement graphique
65004_csitt_20180801.pdf Csitt
65004_liste_sup_20180801.pdf Liste sup
65004_orientations_amenagement_20180801.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Agos-Vidalos
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.agosvidalos@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.agosvidalos@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65004 AGOS-VIDALOS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.