60263_PLU_20221014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRETOY-LE-CHATEAU"


Informations

Nom du document DU_60263
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRETOY-LE-CHATEAU
Maillage 60263 FRETOY-LE-CHATEAU
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2022 à 08:59
Publié le 13/12/2022 à 10:13
Mis à jour le 13/12/2022 à 10:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60263_PLU_20221014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-352596df83d3d6de07fdf8f1a45f56bf
Producteur Mairie de Frétoy-le-Château

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRETOY-LE-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60263
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9491042,49.6438656,2.9958473,49.6782261]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/10/2022
Date de publication : 14/10/2022
Date de révision : 13/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60263_procedure_20221014.pdf Procédure
60263_rapport_20221014.pdf Rapport
60263_padd_20221014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60263_prescription_surf_05_00_20221014.pdf Emplacement réservé
60263_reglement_20221014.pdf Règlement écrit
60263_reglement_graphique_20221014.pdf Règlement graphique
60263_bordereau_piece_20221014.pdf Bordereau piece
60263_di_20221014.pdf Di
60263_info_lin_19_01_aep_20221014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60263_info_lin_19_01_notice_20221014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60263_info_lin_19_01_zonage_ass_20221014.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60263_info_lin_99_00_electrique_20221014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60263_info_surf_04_00_20221014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60263_jaquette_cd_20221014.pdf Jaquette cd
60263_liste_annexes_20221014.pdf Liste annexes
60263_liste_sup_20221014.pdf Liste sup
60263_vignette_20221014.pdf Vignette
60263_orientations_amenagement_20221014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Frétoy-le-Château
Téléphone : Aucun
Courriel : fretoy-le-chateau@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fretoy-le-chateau@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.