63206_PLU_20260116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANZAT"


Informations

Nom du document DU_63206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANZAT
Maillage 63206 MANZAT
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 13:53
Publié le 13/02/2026 à 16:41
Mis à jour le 13/02/2026 à 16:41
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 63206_PLU_20260116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-353d575a8b1a1c3d3554c76851cfdd9b
Producteur Mairie de Manzat
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANZAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63206
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8984394,45.8995694,2.9941031,45.9874297]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63206_procedure_20260116.pdf Procédure
63206_rapport_1_20260116.pdf Partie 1
63206_rapport_2_20260116.pdf Partie 2
63206_padd_20260116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63206_prescription_surf_05_00_20260116.pdf Emplacement réservé
63206_reglement_20260116.pdf Règlement écrit
63206_reglement_graphique_1_20260116.pdf Règlement graphique 1
63206_reglement_graphique_2_20260116.pdf Règlement graphique 2
63206_info_surf_14_00_20260116.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63206_info_surf_19_01_01_20260116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
63206_info_surf_19_01_02_20260116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
63206_info_surf_99_00_01_20260116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
63206_info_surf_99_00_02_20260116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
63206_liste_sup_20260116.pdf Liste sup
63206_plan_sup_20260116.pdf Plan sup
63206_orientations_amenagement_1_20260116.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Manzat
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@manzat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Manzat
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@manzat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.