48116_PLU_20221208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT DE MONTVERT - SUD MONT LOZERE"



Informations

Nom du document DU_48116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT DE MONTVERT - SUD MONT LOZERE
Maillage 48116 PONT DE MONTVERT - SUD MONT LOZERE
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2023 à 09:24
Publié le 17/01/2023 à 09:42
Mis à jour le 17/01/2023 à 09:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 48116_PLU_20221208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-354b0b1bad8c731b9ffdc9849ec3d670
Producteur Mairie de Pont de Montvert - Sud Mont Lozère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT DE MONTVERT - SUD MONT LOZERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48116
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.666586,44.3014703,3.8891839,44.4355957]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48116_procedure_20221208.pdf Procédure
48116_rapport_1_20221208.pdf Partie 1
48116_rapport_2_20221208.pdf Partie 2
48116_rapport_3_20221208.pdf Partie 3
48116_padd_20221208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48116_reglement_20221208.pdf Règlement écrit
48116_reglement_graphique_1_20221208.pdf Règlement graphique 1
48116_reglement_graphique_2_20221208.pdf Règlement graphique 2
48116_autres_annexes_20221208.pdf Autres annexes
48116_info_surf_19_01_1_20221208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
48116_info_surf_19_01_2_20221208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
48116_info_surf_21_00_20221208.pdf Projet de plan de prévention des risques
48116_liste_sup_20221208.pdf Liste sup
48116_plan_sup_20221208.pdf Plan sup
48116_orientations_amenagement_20221208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pont de Montvert - Sud Mont Lozère
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiepontdemontvert.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiepontdemontvert.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.