11184_PLU_20251117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFAGE"


Informations

Nom du document DU_11184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFAGE
Maillage 11184 LAFAGE
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2026 à 11:01
Publié le 10/04/2026 à 12:00
Mis à jour le 10/04/2026 à 12:00
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 11184_PLU_20251117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-355d945705d682135055784f5d76cdc3
Producteur Mairie de Lafage
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAFAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11184
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8424635,43.1424941,1.8896199,43.1877152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11184_procedure_20140313.pdf Procédure
11184_procedure_20251117.pdf Procédure
11184_rapport_1_20140313.pdf Partie 1
11184_rapport_2_20140313.pdf Partie 2
11184_padd_20140313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11184_reglement_20140313.pdf Règlement écrit
11184_reglement_graphique_1_20140313.pdf Règlement graphique 1
11184_reglement_graphique_2_20140313.pdf Règlement graphique 2
11184_info_surf_04_00_20251117.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11184_info_surf_16_00_20140313.pdf Site archéologique
11184_liste_annexes_20140313.pdf Liste annexes
11184_liste_sup_20140313.pdf Liste sup
11184_notice_sanitaire_20140313.pdf Notice sanitaire
11184_plan_recollement_reseau_EU_20140313.pdf Plan recollement reseau EU
11184_plan_recollement_reseau_assainissement_20140313.pdf Plan recollement reseau assainissement
11184_plan_reseau_aep_20140313.pdf Plan reseau aep
11184_plan_sup_20140313.pdf Plan sup
11184_orientations_amenagement_20140313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lafage
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lafage@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Lafage
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lafage@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.