19061_PLU_20250311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORNIL"


Informations

Nom du document DU_19061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORNIL
Maillage 19061 CORNIL
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2025 à 18:22
Publié le 27/03/2025 à 09:28
Mis à jour le 27/03/2025 à 09:28
Statut
Version 8
Nom de l'archive 19061_PLU_20250311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3562e958fcf9251cfd307cb5b8fb95c9
Producteur MAIRIE DE CORNIL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19061
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6561444,45.1870162,1.7320141,45.2378085]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19061_procedure_20210827.pdf Procédure
19061_rapport_1_20200220.pdf Partie 1
19061_rapport_2_20250311.pdf Partie 2
19061_padd_20200220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19061_prescription_surf_15_01_20200220.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
19061_reglement_20250311.pdf Règlement écrit
19061_reglement_graphique_1_20250311.pdf Règlement graphique 1
19061_reglement_graphique_2_20250311.pdf Règlement graphique 2
19061_info_lin_19_20200220.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19061_info_surf_04_20201020.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19061_info_surf_14_00_20200220.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
19061_info_surf_19_20200220.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19061_info_surf_37_00_20200220.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
19061_info_surf_38_20200220.pdf Info surf 38
19061_liste_sup_01_20210827.pdf Liste sup 01
19061_liste_sup_02_20200220.pdf Liste sup 02
19061_plan_sup_20210827.pdf Plan sup
19061_orientations_amenagement_1_20200220.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CORNIL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cornil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cornil@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.