35151_PLU_20221117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIEURON"


Informations

Nom du document DU_35151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIEURON
Maillage 35151 LIEURON
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2022 à 09:38
Publié le 26/01/2023 à 10:37
Mis à jour le 26/01/2023 à 10:37
Statut
Version 4
Nom de l'archive 35151_PLU_20221117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3565a1a7cc323d7fd5963f5b26b8a7f8
Producteur Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIEURON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35151
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9841427,47.8327855,-1.8895796,47.871778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35151_procedure_20221117.pdf Procédure
35151_rapport_20110919.pdf Rapport
35151_rapport_20221117.pdf Rapport
35151_PADD_20221117.pdf PADD
35151_reglement_20221117.pdf Règlement écrit
35151_reglement_graphique_1_20221117.pdf Règlement graphique 1
35151_reglement_graphique_2_20221117.pdf Règlement graphique 2
35151_liste_sup_20110919.pdf Liste sup
35151_plan_sup_20110919.pdf Plan sup
35151_orientations_amenagement_1_20221117.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.