26118_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPINOUZE"


Informations

Nom du document DU_26118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPINOUZE
Maillage 26118 EPINOUZE
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2024 à 09:49
Publié le 18/10/2024 à 12:12
Mis à jour le 18/10/2024 à 12:12
Statut
Version 12
Nom de l'archive 26118_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3592df0709667b6e8806426b24955a24
Producteur Mairie d'Epinouze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPINOUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26118
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9029886,45.2959594,4.9730948,45.3285419]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26118_procedure_20240923.pdf Procédure
26118_rapport_1_20240923.pdf Partie 1
26118_rapport_2_20240923.pdf Partie 2
26118_rapport_3_20240923.pdf Partie 3
26118_padd_20240923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26118_reglement_20240923.pdf Règlement écrit
26118_reglement_graphique_20240923.pdf Règlement graphique
26118_annexes_20240923.pdf Annexes
26118_info_surf_04_20240923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26118_info_surf_10_20240923.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
26118_info_surf_17_20240923.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
26118_info_surf_19_20240923.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26118_info_surf_99_20240923.pdf Autre
26118_liste_SUP_20240923.pdf Liste SUP
26118_liste_annexes_20240923.pdf Liste annexes
26118_plan_SUP_20240923.pdf Plan SUP
26118_orientations_amenagement_20240923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Epinouze
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.epinouze@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@epinouze.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.