200067254_PLUi_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAU BEARN PYRENEES"


Informations

Nom du document DU_200067254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAU BEARN PYRENEES
Maillage 200067254 PLUI PAU BEARN PYRENEES
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2024 à 12:19
Publié le 23/12/2024 à 13:18
Dépublié le 29/04/2025 à 16:06
Mis à jour le 29/04/2025 à 16:06
Statut
Version 24
Nom de l'archive 200067254_PLUi_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35954d1758c0bfa3586ae7a163276e2b
Producteur Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées - DUAC - service PLUi

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PAU BEARN PYRENEES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067254
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.089644,42.9400963,-0.1379581,43.5605403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées - DUAC - service PLUi
Téléphone : Aucun
Courriel : a.senellart@agglo-pau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.senellart@agglo-pau.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.