60142_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-EN-SERVAL"


Informations

Nom du document DU_60142
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-EN-SERVAL
Maillage 60142 LA CHAPELLE-EN-SERVAL
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2023 à 16:22
Publié le 30/01/2023 à 14:08
Mis à jour le 30/01/2023 à 14:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60142_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-359fa7a99840a8ca3604b5dab0f698e6
Producteur Mairie de La Chapelle en Serval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-EN-SERVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60142
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.489842,49.0993629,2.5621349,49.1458363]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60142_procedure_20230126.pdf Procédure
60142_rapport_1_20230126.pdf Partie 1
60142_rapport_2_20230126.pdf Partie 2
60142_padd_20230126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60142_prescription_surf_05_00_20230126.pdf Emplacement réservé
60142_prescription_surf_07_01_20230126.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60142_reglement_20230126.pdf Règlement écrit
60142_reglement_graphique_1_20230126.pdf Règlement graphique 1
60142_reglement_graphique_2_20230126.pdf Règlement graphique 2
60142_info_surf_04_00_20230126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60142_info_surf_14_00_20230126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60142_info_surf_19_01_1_20230126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60142_info_surf_19_01_2_20230126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60142_info_surf_19_01_3_20230126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60142_info_surf_19_01_4_20230126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
60142_info_surf_19_01_5_20230126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
60142_info_surf_19_01_6_20230126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
60142_info_surf_19_01_7_20230126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
60142_info_surf_20_00_20230126.pdf Règlement local de publicité
60142_liste_SUP_20230126.pdf Liste SUP
60142_liste_annexes_20230126.pdf Liste annexes
60142_plan_SUP_20230126.pdf Plan SUP
60142_orientations_amenagement_18_00_1_20230126.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Chapelle en Serval
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@la-chapelle-en-serval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@la-chapelle-en-serval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.