49367_PLU_20190902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERDRE-EN-ANJOU"



Informations

Nom du document DU_49367
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERDRE-EN-ANJOU
Maillage 49367 ERDRE-EN-ANJOU
Source Inconnue
Téléversé le 20/11/2019 à 09:20
Publié le 20/11/2019 à 11:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 49367_PLU_20190902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35b328d98e459c64cdc74ab7e959c848
Producteur Mairie d'Erdre en Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ERDRE-EN-ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.9071802957501788,47.55178828675556,-0.7944822008375332,47.627661735047326]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49367_info_lin_99_1_20190902.pdf autre relevant de la loi littoral
49367_info_lin_99_2_20190902.pdf autre relevant de la loi montagne
49367_info_pct_16_20190902.pdf Site archéologique
49367_info_surf_02_20190902.pdf Zone d'aménagement concerté
49367_info_surf_04_20190902.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49367_info_surf_18_20190902.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
49367_info_surf_19_20190902.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
49367_info_surf_33_20190902.pdf Droit de préemption commercial
49367_liste_sup_20190902.pdf Liste sup
49367_orientations_amenagement_20190902.pdf OAP
49367_padd_20190902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49367_plan_aep_20190902.pdf Plan aep
49367_plan_sup_20190902.pdf Plan sup
49367_ppri_affluents_oudon_20190902.pdf Ppri affluents oudon
49367_prescription_lin_07_20190902.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
49367_prescription_pct_07_20190902.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
49367_prescription_pct_16_20190902.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
49367_prescription_surf_01_20190902.pdf Espace boisé classé
49367_prescription_surf_02_1_20190902.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49367_prescription_surf_02_2_20190902.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49367_prescription_surf_05_20190902.pdf Emplacement réservé
49367_prescription_surf_07_20190902.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
49367_prescription_surf_12_20190902.pdf Secteur de projet, en attente d’un projet d’aménagement global
49367_prescription_surf_25_20190902.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
49367_procedure_20190902.pdf Procédure
49367_rapport_20190902.pdf Rapport
49367_rapport_aep_20190902.pdf Rapport aep
49367_rapport_om_20190902.pdf Rapport om
49367_reglement_20190902.pdf Règlement écrit
49367_reglement_graphique_20190902.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Erdre en Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@erdre-en-anjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@erdre-en-anjou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.